Ressources – Personnel (autre)

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Respect de la propriété intellectuelle – Document d’information à l’intention du personnel cadre, professionnel et de soutien.

Droit d’auteur et reprographie au Collège Lionel-Groulx – Directive sur la reprographie

Copibec – Espace enseignement – Le droit d’auteur en bref

LARIVIÈRE, Jules. Pour comprendre le droit d’auteur. Dans les bibliothèques, les services d’archives et les établissements d’enseignementMontréal, Les Éditions ASTED, 2018, 128 pages. Notice de notre bibliothèque. Description sommaire du livre.

Utilisation des licences Creative Commons

Utilisation d’images, de l’aide à l’utilisation d’images et une liste de banques d’images gratuites (libre de droits ou non).

Carrefour éducation – Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation

YouTube – Droits d’auteurs et téléchargement illégal

Guide des droits sur Internet – Un site d’information afin d’apprivoiser Internet en toute confiance


Documents officiels du Collège

COLLÈGE LIONEL-GROULX. Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PIEA.pdf), 2010, 21 pages (Article 6.7.) (Consulté le 13 mars 2017).

COLLÈGE LIONEL-GROULX. Règlement sur les conditions de vie au Collège Lionel-Groulx (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/Reglement_vie.pdf), dernière modification 2011, 17 pages (Article 9.4, deuxième puce.) (Consulté le 13 mars 2017).

COLLÈGE LIONEL-GROULX. Politique institutionnelle de la recherche (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/Pol-recherche.pdf), dernière modification 2009, 12 pages (Articles 5.1 et 9.0, deuxième puce.) (Consulté le 7 février 2018).

COLLÈGE LIONEL-GROULX. Projet éducatif (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/publications-et-documents-publics/projet-educatif/) (Consulté le 13 mars 2017).


Références

COMMISSION DU DROIT D’AUTEUR. http://www.cb-cda.gc.ca/home-accueil-f.html (Consulté le 20 février 2017).

COPIBEC. http://copibec.ca/ (Consulté le 7 février 2018).

GOUVERNEMENT DU CANADA. Le guide du droit d’auteur, https://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr02281.html (Consulté le 8 février 2018).

GOUVERNEMENT DU CANADA. Loi sur le droit d’auteur, http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/index.html (Consulté le 19 mai 2015).

GOUVERNEMENT DU CANADA. Office de la propriété intellectuelle du Canada, http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil (Consulté le 8 décembre 2015).

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Propriété intellectuelle », dans Culture et Communications Québec, http://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=33 (Consulté le 20 février 2017).

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (OMPI), http://www.wipo.int/portal/fr/ (Consulté le 8 décembre 2015).


Activité du 16 août 2018, Le respect de la propriété intellectuelle : Prévenir le plagiat !

Présentation PowerPoint générale de l’activité

Présentation PowerPoint de Nicole Perreault